Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCATILLE
Numéro de dépôt :
1087733
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MUSCATILLE
Déposée le 16 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CHARMAT et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCATILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MUSCATILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARMAT et CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1979-039